Modalités d'utilisation et confidentialité
Les Vins OCCITANI Inc. exploite le site occitani.com. Ces modalités et cette politique forment un seul et même document.
Modalités d'utilisation
Utilisation du site
Le site s'adresse aux personnes situées au Québec et est exploité depuis le Québec. Vous pouvez consulter et imprimer son contenu pour un usage personnel et non commercial. La revente, la copie, l'extraction automatisée de données et tout usage non autorisé sont interdits ; l'accès peut être retiré en cas d'abus.
Propriété intellectuelle
Les textes, images et marques présents sur le site appartiennent à Les Vins OCCITANI Inc., à ses partenaires ou à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. OCCITANI est une marque de commerce déposée.
Liens externes
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Responsabilité
Le contenu est fourni à titre informatif. Les descriptions, prix et disponibilités peuvent changer sans préavis. OCCITANI ne garantit pas un fonctionnement sans erreur ni une disponibilité permanente du site et ne peut être tenue responsable des dommages liés à son utilisation, dans les limites permises par la loi.
Vente d'alcool
Les vins d'importation privée sont vendus à la caisse, par l'intermédiaire de la SAQ, aux personnes ayant l'âge légal pour acheter de l'alcool. En passant une commande, vous déclarez avoir cet âge et ne pas commander pour une personne mineure.
Droit applicable et modifications
Ces modalités sont régies par les lois du Québec. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la version en ligne au moment de votre visite s'applique.
Protection des renseignements personnels
Renseignements recueillis
Nous recueillons les renseignements que vous nous transmettez volontairement, notamment par courriel ou téléphone (nom, coordonnées, succursale SAQ, détails de commande), ainsi que des données de navigation anonymes ou agrégées nécessaires au fonctionnement et à l'amélioration du site.
Utilisation
Ces renseignements servent à traiter vos demandes et commandes, à assurer le suivi avec la SAQ, à vous informer de nos nouveautés si vous y avez consenti et à respecter nos obligations légales.
Consentement et communication
Votre consentement est demandé au moment de la collecte et peut être retiré en tout temps. Nous ne vendons pas vos renseignements. Ils ne sont communiqués qu'aux fournisseurs nécessaires à nos services (hébergement du site, SAQ pour la livraison des commandes) ou lorsque la loi l'exige.
Conservation et sécurité
Les renseignements sont conservés le temps nécessaire, puis supprimés, sauf obligation légale contraire. Nous appliquons des mesures de sécurité raisonnables ; aucune transmission sur Internet n'est toutefois totalement sécurisée.
Accès et rectification
Vous pouvez consulter, corriger ou faire supprimer vos renseignements en écrivant au responsable de la protection des renseignements personnels à info@occitani.com.
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